Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie

	Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ardèche
Forme	Communauté de communes
Siège	Joyeuse
Communes	19
Président	Christophe Deffreix (DVG)
Date de création	22 décembre 1994
No SIREN	240700302
Démographie
Population	9 128 hab. (2021)
Densité	33 hab./km2
Géographie
Superficie	279,90 km2
Liens
Site web	pays-beaumedrobie.com
Fiche Banatic	Données en ligne
Données INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes du Pays Beaume-Drobie est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Histoire

La communauté de communes, d'abord nommée « Porte de la Cévenne », a été créée par l'arrêté préfectoral du 22 décembre 1994, coexistant avec le syndicat intercommunal du bassin versant de la Beaume et de la Drobie, avec sept communes (Chandolas, Joyeuse, Ribes, Rocles, Valgorge et Vernon)^[1].

En 1995, adhèrent Saint-Mélany le 2 mai, puis le 6 décembre, Dompnac, Laboule, Rosières, Faugères, Planzolles et Saint-André-Lachamp, et le 26 décembre, Beaumont, portant le nombre de communes à quinze^[1].

Entretemps, jusqu'en 1998, deux communes vont se retirer : Joannas, puis Rosières. La communauté de communes prend le nom de « Pays de Beaume-Drobie » le 15 mai 2002. Payzac adhère le 11 décembre 2003, Lablachère, Rosières et Saint-Genest-de-Beauzon le 24 novembre 2008, Loubaresse le 1^er janvier 2011 et Sablières le 1^er janvier 2014^[1].

Le schéma départemental de coopération intercommunale de 2015 prévoyait une fusion avec les communautés de communes des Gorges de l'Ardèche et Pays des Vans en Cévennes, non obligatoire du fait de trois exemptions (faible, et même très faible densité, ainsi que son classement en zone de montagne)^[2]. Le projet, validé en mars 2016, maintient finalement la structure intercommunale en l'état^[3].

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes est située au sud du département de l'Ardèche.

Composition

La communauté de communes est composée des 19 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Joyeuse (siège)	07110	Joyeusains	13,04	‍1 760 (2022)	135
Beaumont	07029	Beaumontois	19,16	‍261 (2022)	14
Chandolas	07053	Chandolassiens	11,63	‍545 (2022)	47
Dompnac	07081		16,12	‍77 (2022)	4,8
Faugères	07088	Faugérois	5,99	‍113 (2022)	19
Lablachère	07117	Lablachérois	26,38	‍2 214 (2022)	84
Laboule	07118	Boularains	17,45	‍144 (2022)	8,3
Loubaresse	07144	Loubaressois	8,99	‍45 (2022)	5
Payzac	07171	Payzacois	13,7	‍539 (2022)	39
Planzolles	07176	Planzollais	5,41	‍162 (2022)	30
Ribes	07189	Flahuts	7,17	‍328 (2022)	46
Rocles	07196	Roclois	16,51	‍263 (2022)	16
Rosières	07199	Rosiérois	16,29	‍1 307 (2022)	80
Sablières	07202	Sablièrois	38,98	‍166 (2022)	4,3
Saint-André-Lachamp	07213	Crouvelus	17,09	‍166 (2022)	9,7
Saint-Genest-de-Beauzon	07238		5,31	‍335 (2022)	63
Saint-Mélany	07275	Saint-Mélaniens	10,64	‍107 (2022)	10
Valgorge	07329	Valgorgeois	26,36	‍415 (2022)	16
Vernon	07336	Vernonais	3,71	‍223 (2022)	60

Démographie

Évolution démographique de la communauté de communes
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2018
6 535	6 161	6 479	6 951	7 057	7 966	8 602	8 872

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2021.
(Sources : Insee^[4])

Politique et administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Joyeuse.

Les élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 41 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[5] :

Délégués
Nombre de délégués		Communes
7		Joyeuse,
8		Lablachère
5		Rosières
2		Chandolas, Payzac, Ribes, Rocles, Saint-Genest-de-Bauzon, Valgorge
1		Beaumont, Dompnac, Faugères, Laboule, Loubaresse, Planzolles, Saint-André-Lachamp, Saint-Mélany, Sablières,Vernon

Présidence

Le conseil communautaire du 15 juillet 2020^[6] a élu son président, Christophe Deffreix et désigné ses huit vice-présidents qui sont^[7] :

1er vice-président : Jean-Marc Deydier-Bastide, Travaux, des bâtiments, SPANC et Réseaux ;
2^e vice-président : Francis Chabane, Développement économique, vie des entreprises ;
3^e vice-présidente : Pascale Manfredi-Vielfaure, Enfance, jeunesse, services à la population ;
4^e vice-président : Eric Boissin, Équipements sportifs et vie associative ;
5^e vice-président : François Coulange, Culture, lecture publique et patrimoine.
6^e vice-président : Luc Parmentier, Tourisme, Musée et randonnées
7e vice-président : Philippe Gontier, Déchets ménagers, environnement, transition écologique
8e vice-président : Pascal Waldschmidt, Urbanisme, développement agricole et habitat
Conseiller délégué : Thierry Bérès.

Compétences

Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Autres actions environnementales
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières, etc.)
Actions culturelles : gestion des treize bibliothèques et médiathèques intercommunales (Beaumont, Joyeuse, Valgorge, Ribes, Faugères, Payzac, Chandolas, Dompnac, Vernon, Rosières, Lablachère, Rocles, Saint-Mélany) ; politique de soutien aux acteurs culturels du territoire (par conventions d'objectifs) et aux manifestations culturelle (subventionnement et/ou accompagnement technique) ; politique d’Éducation Artistique et Culturelle (EAC) a destination des publics du territoire ; inventaire et études des patrimoines culturels du Pays Beaume-Drobie, conseil aux acteurs du patrimoine (montage de projets, conseils scientifiques et techniques, recherches de financements) ; gestion de l'Espace Castanéa (ex Musée de la Châtaigneraie de Joyeuse) ; organisation de cycles de conférences thématiques.
Constitution de réserves foncières
Études et programmation
Tourisme
NTIC (Internet, câble, etc.)

Régime fiscal et budget

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

Notes et références

↑ ^{a b et c} Historique (consulté le 9 mars 2016).
↑ Préfet de l'Ardèche, « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » , sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, 2015 (consulté le 9 mars 2016).
↑ Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, 30 mars 2016 (consulté le 22 mai 2016). Voir document de la préfecture à la fin de l'article.
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC des Portes du Pays Beaume-Drobie (240700302). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 9 juillet 2021)
↑ Préfet de l'Ardèche, « Arrêté préfectoral n^o 2013 301-0010 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes « Pays de Beaume Drobie » » , sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, 28 octobre 2013 (consulté le 9 mars 2016).
↑ Compte rendu du conseil communautaire du 15 avril 2014 (consulté le 9 mars 2016).
↑ Organigramme (consulté le 9 mars 2016).

Annexes

Article connexe

Liste des intercommunalités de l'Ardèche

Liens externes

Site officiel
Office intercommunal de tourisme Cévennes d'Ardèche
Site dédié du service lecture publique : Lire en Pays Beaume-Drobie

Sources

[hist-1] {a b et c} Historique (consulté le 9 mars 2016).

[2] Préfet de l'Ardèche, « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » , sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, 2015 (consulté le 9 mars 2016).

[bleu-3] Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, 30 mars 2016 (consulté le 22 mai 2016). Voir document de la préfecture à la fin de l'article.

[4] « Population en historique depuis 1968 - CC des Portes du Pays Beaume-Drobie (240700302). », sur Insee, 30 juin 2021 (consulté le 9 juillet 2021)

[5] Préfet de l'Ardèche, « Arrêté préfectoral n^o 2013 301-0010 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes « Pays de Beaume Drobie » » , sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche, 28 octobre 2013 (consulté le 9 mars 2016).

[6] Compte rendu du conseil communautaire du 15 avril 2014 (consulté le 9 mars 2016).

[7] Organigramme (consulté le 9 mars 2016).

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v · m Intercommunalités de l'Ardèche
Communautés d'agglomération	Annonay Rhône Agglo Privas Centre Ardèche Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien
Communautés de communes	Ardèche Rhône Coiron Ardèche des Sources et Volcans Bassin d'Aubenas Berg et Coiron Gorges de l'Ardèche Montagne d'Ardèche Pays Beaume-Drobie Pays de Lamastre Pays des Vans en Cévennes Du Rhône aux Gorges de l'Ardèche Rhône Crussol Val d'Ay Val de Ligne Val'Eyrieux
Anciennes intercommunalités	Barrès-Coiron Bassin d'Annonay Boutières Cévenne et Montagne ardéchoises Cévennes Vivaroises Les Châtaigniers Entre Loire et Allier Eyrieux aux Serres Gorges de l'Ardèche, Terre des Hommes, de la Pierre et de l'Eau Grands sites des Gorges de l'Ardèche Haut-Vivarais Hermitage-Tournonais Les Deux Chênes Les Grands Serres Pays d'Aubenas-Vals Pays du Cheylard Pays de Crussol Pays des Cruzières Pays de Jalès Pays de Saint-Félicien Pays des Vans Porte des Hautes Cévennes Ardéchoises Privas - Rhône et Vallées Rhône Helvie La Roche de Gourdon Source de l'Ardèche Sources de la Loire Tournonais Vinobre Vivarhône
La liste ne comprend pas les structures interdépartementales dont le siège se situe hors du département (actuelles : Cèze-Cévennes et Porte de DrômArdèche ; anciennes : Confluences Drôme Ardèche, Les Deux Rives de la région de Saint-Vallier et Rhône-Valloire).

v · m Communes de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie
Beaumont Chandolas Dompnac Faugères Joyeuse Lablachère Laboule Loubaresse Payzac Planzolles Ribes Rocles Rosières Sablières Saint-André-Lachamp Saint-Genest-de-Beauzon Saint-Mélany Valgorge Vernon
Ardèche Arrondissements de l'Ardèche Intercommunalités de l'Ardèche Cantons de l'Ardèche Communes de l'Ardèche