Droit

Apparence déplacer vers la barre latérale masquer Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.

Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (février 2016).

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».

En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ?

Le tressage est un symbole du droit dans la culture crie.

Le Droit, ou droit objectif (on écrit Droit, avec une majuscule, à la différence du droit subjectif,), est défini comme « l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'Homme en société, les rapports sociaux », ou de façon plus complète « l'ensemble des règles imposées aux membres d'une société pour que leurs rapports sociaux échappent à l'arbitraire et à la violence des individus et soient conformes à l'éthique dominante », ou bien le « fondement des règles régissant les rapports des hommes en société, et impliquant une répartition équitable des biens, des prérogatives et des libertés ».

Terminologie

En français, le mot droit est polysémique. Ainsi, quand on se réfère à la règle d'un type particulier qui régit les comportements des hommes en société, il s'agit du droit objectif. En revanche, quand on parle d'une prérogative conférée à une personne par le droit objectif, on fait référence à un de ses droits subjectifs. Enfin, quand on entend que quelqu'un fait du droit, cela veut dire que cette personne pratique les sciences juridiques.

Définitions

Articles détaillés : Théorie du droit et Philosophie du droit.

Il n'y a pas de consensus sur la définition du droit, ni même sur la nécessité de le définir.

Comme commandement supérieur

Article détaillé : Droit naturel.

Le jusnaturalisme, est une doctrine de la philosophie juridique qui récuse que le droit « puisse être réduit à une collection de règles artificielles et contingentes édictées par les instances officielles ». Les tenants du jusnaturalisme, comme Grotius, estiment, au contraire, que le droit naturel irrigue le droit positif dont il constitue l'un des fondements les plus sûrs, parfois le seul fondement rationnel tel qu'en matière de droits de l'homme et de relations internationales, et dont le rôle créateur est confirmé par le renvoi explicite de la loi à l'équité et par la multitude des standards juridiques (bonne foi, proportionnalité…). Le droit naturel serait ainsi inscrit dans la nature de l'homme, abstraction faite de toute intervention d'une norme positive.

Comme autorité instituée

Cette section est un extrait de Positivisme juridique..

Le positivisme juridique est un courant en théorie du droit qui décrit le droit tel qu'il existe dans la société, plus que tel qu'il devrait être. Il s'oppose au jusnaturalisme.

Le positivisme juridique consiste à rejeter l'importance d’un droit idéal (appelé droit naturel) et à affirmer que seul le droit positif (lois, jurisprudence, etc.) a une valeur juridique. Ainsi, la loi ou la jurisprudence serait donc la seule norme à respecter (positivisme légaliste).

Par exemple, un positiviste juridique dira qu'il ne faut pas tuer car cela va contre la loi décidée par les hommes, alors qu'un jusnaturaliste pensera qu'il ne faut pas tuer car cela est contre le droit (pour un jusnaturaliste, le droit précède la loi censée le faire respecter).

Comme phénomène social

Article détaillé : Réalisme juridique.

Pour les tenants du réalisme juridique, le droit est un phénomène social à observer objectivement, constitué par l'ensemble des décisions rendues par les juridictions. Cette approche veut être empirique, et ne prend pas en considération l'idée de norme juridique, qu'elle juge abstraite.

Comme rhétorique normative

Pour James Boyd White, le droit n'est pas un objet scientifique, mais une forme de relation sociale qui passe par des discours pour intervenir dans les processus normatifs d'une société. Dans cette vision, le droit objectif ne peut pas être imaginé comme abstraitement distinct de son interprétation, car les discours juridiques agissent sur le droit autant qu'ils le décrivent. Cette vision du droit met l'accent sur sa nature narrative.

Approches

Cette section est un extrait de Sciences juridiques.. Les sciences juridiques sont l'ensemble des savoirs et des méthodes qui permettent de connaître, analyser et créer le droit. Les sciences du droit, dans la mesure où elles étudient les mécanismes normatifs au sein des sociétés humaines, sont des sciences sociales (sociologie du droit, Histoire du droit, analyse économique du droit, science politique, anthropologie juridique). La principale science juridique est la dogmatique juridique, dont l'objet est d'interpréter le droit.

Organisation

Branches

Cette section est un extrait de Branche du droit.. Une branche du droit ou domaine du droit est une subdivision du droit qui contient des règles relatives à une même matière. Le droit n'est pas une science unitaire et les règles de droit forment un ensemble hétérogène que l'on divise selon des critères empiriques. Cette division résulte à la fois de la codification qui a été opérée, des textes, de la pratique, et des enseignements universitaires.

Sources

Allégorie de la justice. Cette section est un extrait de Source du droit..

Le terme « source du droit » désigne habituellement dans les ouvrages de droit tout ce qui contribue, ou a contribué, à créer l'ensemble des règles juridiques applicables dans un État à un moment donné (le droit positif et le droit non écrit). Selon une autre définition, les sources du droit sont les prémisses de tout raisonnement juridique. En ce sens, les sources du droit ne sont pas « ce qui contribue à créer du droit » ni l'origine du droit, mais le point de départ d'un raisonnement, le droit naturel.

Dans les pays de droit écrit, les principales sources du droit sont des textes tels que les traités internationaux, les constitutions, les lois, les règlements. Cependant, d'autres sources sont parfois admises selon la matière, telles que la coutume, les principes généraux du droit consacrés par la jurisprudence - parfois inspirée par la doctrine des juristes spécialisés (professeurs, avocats, magistrats…).

Les sources du droit sont un critère de la détermination du système juridique du pays considéré, selon qu'il y ait plus de considération pour le droit écrit (droit civil), la jurisprudence (Common law), la coutume (droit coutumier) ou les principes de la religion d'État (droit religieux).

Pour les Communautés européennes, « seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne ».

Professions

Cette section est un extrait de Métier du droit.. Un métier du droit, aussi appelés une profession juridique, est une activité lucrative exercée au sein d'un environnement juridique, principalement la justice.

Diversité

Article détaillé : Droit comparé.

La création ou l'élaboration de règles juridiques est un phénomène qui se retrouve dans chaque société, considérée développée ou non. Chaque ordre juridique élabore des normes, des droits comme des responsabilités, de différentes manières.

Mais dans chaque pays il existe une riche histoire juridique, avec des philosophies différentes, qui parfois s'affrontent.

Force du droit

Cette section a besoin d'être recyclée (octobre 2023).
Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. ou discutez des points à améliorer.

La « force » obligatoire du droit suppose :

Il importe cependant de nuancer le caractère obligatoire de la règle de droit, avec l'avènement du droit mou (la soft law en anglais), qui prend différentes formes des moins aux plus contraignantes. Il peut ainsi se présenter sous la forme d'un nudge ou de règlementations privées (par exemple, les normes privées comme le standard USB). Cependant, le droit mou se retrouve principalement en droit international, caractérisé par la souveraineté des États et l'absence de force obligatoire de la règle de droit.

Enseignement

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

France

Article détaillé : Études de droit en France. Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Notes et références

  1. (en) Darcy Lindberg, « Excerpts from Nêhiyaw Âskiy Wiyasiwêwina: Plains Cree Earth Law and Constitutional/Ecological Reconciliation », Rooted, McGill Faculty of Law, Tiohtià:ke, Indigenous Law Association at McGill, vol. 1, no 1,‎ 2021, p. 10 :

    « Nêhiyaw wiyasiwêwina (Plains Cree law) is a living, breathing ecology. The term translates into English as the ‘act of weaving’. »

  2. Gérard Cornu (Association Henri Capitant), Vocabulaire jurique, Presses _Universitaires de France, 2022 (ISBN 978-2-7110-3703-2), p. 312
  3. Lexique des termes juridiques, Dalloz, 2021-2022 (ISBN 978-2-247-20754-1)
  4. Bien que devant s'écrire avec une majuscule, la plupart des ouvrages de référence écrivent habituellement le "droit" ou "droit objectif" avec une minuscule. Nous nous en tiendrons à cet usage dans le corps de l'article.
  5. Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1863,
  6. Dictionnaire de l'économie et des sciences sociales, Nathan, Paris 1993
  7. Informations lexicographiques et étymologiques de « droit » dans le Trésor de la langue française informatisé, sur le site du Centre national de ressources textuelles et lexicales
  8. Boris Barraud, Qu'est-ce que le droit ? – Théorie syncrétique et échelle de juridicité, L'Harmattan, 2017 (lire en ligne)
  9. « Encyclopædia Universalis », sur Universalis.fr (consulté le 22 avril 2024)
  10. « Droit », dans Trésor de la langue française informatisé (lire en ligne) (consulté le 19 octobre 2023)
  11. François Colonna d'Istria et Xavier Magnon, « Est-il utile et nécessaire de définir le droit pour l’étudier ? », Les Cahiers Portalis, vol. 8, no 1,‎ 2021, p. 77–103 (ISSN 0981-1966, DOI 10.3917/capo.008.0077, lire en ligne, consulté le 19 octobre 2023)
  12. Lexique des termes juriques, Dalloz, 2021-2022 (ISBN 978-2-247-20754-1), p. 618
  13. James Boyd White (Mireille Fournier (trans.)), « La rhétorique du droit : les arts de la vie culturelle en commun », Droit et société, vol. 111, no 2,‎ 2022, p. 425–445 (ISSN 0769-3362, DOI 10.3917/drs1.111.0425, lire en ligne, consulté le 14 décembre 2023)
  14. Vincent Forray et Sébastien Pimont, Décrire le droit... et le transformer: essai sur la décriture du droit, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2017 (ISBN 978-2-247-17351-8, lire en ligne)
  15. Roderick A. Macdonald, Le droit du quotidien, Montreal, Published for the Law Commission of Canada and the School of Policy Studies, Queen's University by McGill-Queen's University Press, 2002 (ISBN 978-0-88911-913-0 978-0-88911-915-4, lire en ligne)
  16. François GRUA, « Les divisions du droit », RTD Civ.,‎ 1993, p. 59-71
  17. Stefan Goltzberg, Les Sources du droit, PUF, 2016 (lire en ligne).
  18. Stefan Goltzberg, Les Sources du droit, PUF, 2016.
  19. « Avis juridique important », europa.eu.

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie indicative

Liens externes