Fichier:UK Space Agency ancien logo.svg

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:UK Space Agency ancien logo.svg est un sujet qui devient de plus en plus pertinent. Que ce soit en raison de son impact sur la société, de son importance dans l’économie ou de son influence sur la culture, Fichier:UK Space Agency ancien logo.svg est devenu un point d’attention tant auprès des experts que du grand public. Avec son large éventail d’implications et sa capacité à générer débat et réflexion, Fichier:UK Space Agency ancien logo.svg s’est imposé comme un sujet crucial de l’agenda actuel. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de Fichier:UK Space Agency ancien logo.svg, en analysant son origine, son évolution dans le temps et son futur possible. De plus, nous examinerons le rôle que Fichier:UK Space Agency ancien logo.svg joue dans la vie quotidienne des gens et sa pertinence dans le contexte mondial.

Description

Description

UK Space Agency ancien logo

Source

https://assets.publishing.service.gov.uk/government/uploads/system/uploads/attachment_data/file/286219/uk-space-agency-civil-space-strategy.pdf & https://www.whatdotheyknow.com/request/36292/response/96140/attach/4/246%20028%20UKSA%20logo%20Interim%20guide%20links.pdf?cookie_passthrough=1

Date

avril 2010

Auteur

UK Space Agency

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.