Histoire du droit en France sous le Second Empire
Dans le monde d'aujourd'hui, Histoire du droit en France sous le Second Empire est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour une grande variété de personnes. Des experts du domaine au grand public, l’importance de Histoire du droit en France sous le Second Empire ne peut être sous-estimée. Au fil des années, Histoire du droit en France sous le Second Empire a fait l’objet de débats, de recherches et d’analyses dans de nombreux contextes, reflétant son impact significatif dans divers domaines de la société. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de Histoire du droit en France sous le Second Empire et son influence dans le monde d'aujourd'hui, en examinant sa pertinence, son évolution et ses implications pour le présent et le futur.
Cet article est une ébauche concernant l’histoire de France.
Cette page liste les grandes lois françaises promues sous le Second Empire (1852-1870).
Lois de réforme
1854
- Réorganisation des corps d'infanterie français (1854) par décret impérial du .
1857
1859
1864
- Loi Ollivier du .
1867
- Loi Duruy du 10 avril 1867 sur l’enseignement primaire.
1868
- Loi militaire de 1868 ou Loi Niel, œuvre pour une nette augmentation du nombre de soldats.
- Loi de 1868 sur la presse. Supprime l'Autorisation préalable et le système d'avertissement, mais les délits de presse restent du ressort des tribunaux correctionnels et peuvent toujours être suspendus ou supprimés, et les journalistes enfermés.
- Loi sur les réunions de 1868. Supprime l'autorisation préalable pour toute réunion ne traitant ni de politique, ni de religion. Une simple déclaration suffit, avec la réserve que la réunion ne soit pas contraire à « la sécurité publique »[1].
Voir aussi
Notes et références
- Dominique Barjot, Jean-Pierre Chaline et André Encrevé, La France au XIXe siècle, 1814–1915, Paris, PUF (Presses universitaires de France), 1re édition 1995, 5e 2002, p. 439.
