Conseil municipal

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Pour les articles homonymes, voir Conseil municipal (Suisse).

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Conseil municipal de Taipei, Taïwan.

Le conseil municipal ou conseil communal est une assemblée délibérant sur la politique menée par la municipalité d'une commune. D'un pays à un autre, voire d'une subdivision administrative à l'autre dans certains pays, la désignation de ses membres, leurs droits et devoirs sont différents.

Notes et références

  1. ↑ Ville d'Aoste - Conseil communal

Voir aussi