Directive 2006/66/CE

Dans le monde d'aujourd'hui, Directive 2006/66/CE est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour un large éventail de personnes. Que ce soit en raison de son impact sur la société, de sa pertinence dans l'histoire, de son influence sur la culture populaire, Directive 2006/66/CE a réussi à capter l'attention de millions d'individus à travers le monde. Ce phénomène a suscité de nombreux débats et analyses dans différents domaines, ce qui a conduit à la production de nombreux articles cherchant à explorer et à expliquer ses multiples facettes. En ce sens, l’importance d’aborder le sujet de Directive 2006/66/CE réside dans sa capacité à inspirer des réflexions, à soulever des questions et à générer une meilleure compréhension de sa signification aujourd’hui.

Cet article est une ébauche concernant l’Union européenne et le droit.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Directive 2006/66/CE concernant les batteries

Présentation
Titre Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la Directive 91/157/CEE du Conseil.
Organisation internationale Drapeau de l’Union européenne Union européenne
Type directive européenne
Branche droit de l'environnement, droit administratif
Adoption et entrée en vigueur
Promulgation

Lire en ligne

http://eur-lex.europa.eu/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!DocNumber&lg=fr&type_doc=Directive&an_doc=2003&nu_doc=4

modifier

La Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE du Conseil, connu sous le nom de la directive sur les batteries, régule la fabrication et l'élimination de batteries dans l'Union européenne dans le but contribuant ainsi à la protection, à la préservation et à l'amélioration de la qualité de l'environnement[1]:4,[2].

Cette directive concerne les batteries contenant généralement des éléments dangereux tels que du mercure, du cadmium ou du plomb qui, lorsqu'ils sont incinérés ou mis en décharge, présentent un risque pour l'environnement et la santé humaine.

Lien externe

Notes et références

  1. ↑ « DIRECTIVE 2006/66/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE », Journal officiel de l'Union européenne, Union européenne, no L 266,‎ (lire en ligne , consulté le )
  2. ↑ European Commission webpage on Batteries , Last Accessed 19 October 2010