Laurent Davenas

Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.

Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes » (avril 2010).

Vous pouvez améliorer la vérifiabilité en associant ces informations à des références à l'aide d'appels de notes.

Laurent Davenasune illustration sous licence libre serait bienvenueBiographie
Naissance 31 juillet 1943
Nantua
Nationalité française
Formation Lycée du Parc de Lyon
Activité Juriste
Père Fernand Davenas
Autres informations
Distinction Officier de la Légion d'honneur‎

Laurent Davenas, né le 31 juillet 1943 à Nantua (Ain), est un magistrat français, fils du magistrat Fernand Davenas, qui a fait toute sa carrière au parquet.

Parcours

L'homme de l'hélicoptère

Saisi des conditions de production d'un rapport lacunaire de Xavière Tiberi sur la Francophonie, Laurent Davenas ordonne une nouvelle enquête préliminaire et part en vacances dans l'Himalaya (Népal), avec quelques amis. Le procureur adjoint, Hubert Dujardin, avec qui il a de mauvaises relations, profite de son absence pour ouvrir en novembre 1996 une information judiciaire et la confier à un juge d'instruction.

Dans un climat de panique, le garde des Sceaux Jacques Toubon (RPR) et Marc Moinard, ancien dirigeant du syndicat proche de l'ex-RPR, l'association professionnelle des magistrats (APM), dépêchent en 1996 un hélicoptère dans l'Himalaya afin de retrouver le procureur Davenas pour éviter l'ouverture de l'information judiciaire contre l'épouse du maire de Paris, Jean Tiberi.

La cour d'appel de Paris annule le 15 janvier 2001, pour la troisième fois, les poursuites contre Xavière Tiberi pour des motifs de procédure, avec des attendus sévères pour Laurent Davenas, pour ses actes effectués en tant que procureur de la République, dans l'instruction relative au rapport contesté de Xavière Tibéri.

Ouvrages

Distinctions

Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de la Légion d'honneur depuis le 26 juin 1996, il est promu Officier de la Légion d'honneur Officier de la Légion d'honneur le 14 juillet 2011

Notes et références

  1. « Le ministre de la Justice inaugure le tribunal », sur www.latribunerepublicaine.fr (consulté le 24 novembre 2015)
  2. « Toubon admet l'envoi d'un hélico pour Xavière Tiberi. Après avoir nié, le ministre a reconnu la recherche himalayenne du procureur de l'Essonne. », sur liberation.fr, Libération (consulté le 18 novembre 1996)
  3. Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

Voir aussi

Bibliographie

Liens externes