Enclave et exclave

La région C est une exclave du pays B, ainsi qu'une enclave dans le pays A qui l'encercle complètement. La région C est une exclave du pays B, mais est seulement semi-enclavée car il y a une frontière maritime (D).

Une enclave est un territoire, ou morceau de territoire (il s'agit dans ce cas d'une exclave de son territoire principal), complètement entouré par une seule autre entité territoriale. Un exemple est l'État indépendant du Lesotho enclavé dans l'Afrique du Sud.

On dit aussi de manière figurative, toujours dans le domaine de la géographie, qu'une ville ou une région est « enclavée » quand elle est isolée, éloignée de tout axe important de transport, comme peuvent par exemple l'être la Corse ou telle vallée alpestre. On peut parler aussi de « territoire enclavé » pour des territoires n'ayant pas accès à la mer, comme l'Autriche.

Une exclave est, en géographie humaine, un morceau de territoire sous souveraineté d'un pays, du territoire principal duquel il est séparé par un ou plusieurs pays ou mers. Un exemple historique est le territoire de Berlin-Ouest — enclavé dans le territoire de l'Allemagne de l'Est — qui était une exclave de l'Allemagne de l'Ouest.

Les enclaves et les exclaves existent aussi à un niveau moindre que celui d'un pays (par exemple au niveau de la région), lorsqu'une subdivision administrative (d'un pays) est située en dehors de sa division « mère » (à laquelle elle est rattachée). Par exemple, en France, le canton de Valréas est une enclave rattachée au département du Vaucluse, enclave qui se trouve physiquement dans le département de la Drôme.

Étymologie

Le mot enclave vient du latin inclavatus signifiant « enfermé à clef ». Le mot exclave est attesté en français avec ce sens depuis au moins 1888.

Précisions

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Dans certains cas, deux parties enclavées d'un même territoire ne peuvent être qualifiées l'une comme étant une exclave de l'autre, aucune n'ayant la suprématie sur l'autre (par exemple le territoire définit deux capitales conjointes, une dans chaque exclave). Chaque partie de ce territoire est alors désignée comme une exclave, aucune partie de ce territoire n'ayant de frontière commune avec une autre (ou seulement des points communs isolés, un cas assez rare mais qu'on trouve essentiellement sur certains sommets de montagne ou au confluent de plusieurs cours d'eau, sur lequel il a été impossible de définir quel territoire possédait ce point et une petite zone autour).

De même, une enclave dans un territoire externe ne partage normalement aucune frontière commune avec la frontière externe de ce territoire externe ; mais il arrive qu'il y ait un ou plusieurs points communs sur ces deux frontières quand il a été impossible de déterminer à quel territoire appartiennent ces points (et une petite zone tout autour de chaque point commun) où l'enclave touche la frontière externe du territoire externe.

Dans tous les cas, un territoire ne peut pas être à la fois une enclave et une exclave du même territoire. Aucune partie (de surface non nulle) d'une enclave ne peut être une exclave du même territoire — et vice versa — ce qui veut dire que les frontières de ces territoires ne se croisent pas (mais elles peuvent se toucher localement en un ou plusieurs points isolés), l'un d'eux ayant sa surface totalement incluse dans la surface fermée par la frontière externe de l'autre. Si deux territoires possèdent une frontière commune de longueur non nulle, ils ne sont ni des enclaves ni des exclaves, ils sont seulement « adjacents » (on dit aussi « limitrophes »).

Toutefois, on parle parfois aussi d’enclaves et exclaves selon d’autres critères géographiques que les seules limites administratives et territoriales. Ainsi on peut distinguer les enclaves terrestres pour les régions ou pays sans accès à la mer (par exemple l'Autriche est enclavée dans le continent eurasiatique), ou encore pour les mers complètement cernées par la terre d'un continent (par exemple la mer Caspienne forme une enclave du continent eurasiatique). Les îles sont souvent des exclaves d'un autre territoire terrestre (continental ou autres îles voisines), car la mer les sépare (dans certains cas, les eaux territoriales d'un autre pays dans cette mer peuvent enclaver ces îles).

Difficultés politiques posées par les enclaves et exclaves

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L'existence d'une exclave ou enclave peut être due à des raisons historiques, politiques, voire géologiques : certaines zones sont parfois devenues des exclaves simplement à cause du changement de lit d'une rivière.

Vivre dans une exclave peut être extrêmement contraignant et l'existence d'un tel territoire exige que des accords soient trouvés avec les pays traversés sur les droits de passage, les adresses postales, l'alimentation en électricité, etc. Pour ces raisons, la tendance actuelle est à éliminer les exclaves (généralement à l'aide d'échanges équitables de terrains) et de nombreux cas qui existaient par le passé sont désormais résolus.

Concernant les enclaves d'un pays contenant un autre petit pays isolé (lui-même sans exclave ou dont les exclaves sont elles aussi enclavées), la contrainte est encore plus forte puisque souvent aucun échange équitable de terrains n'est possible facilement (souvent cela exigerait la concession d'une voie d'accès représentant une surface considérable dans le premier pays voisin traversé) : toute la difficulté est alors de négocier avec les pays frontaliers des droits de passage pour y entrer ou en sortir d'un côté ou d'un autre, et de régler l'accès à certaines ressources essentielles (par exemple l'eau et l'énergie que le pays enclavé ne possède ou ne produit pas lui-même), et de permettre les échanges internationaux de biens et services, sans perception de droits de douane par le pays enclavant traversé ou avec un partage équitable des droits de douane perçus conjointement par les pays engagés alors dans une union douanière (au moins pour cette enclave et le pays enclavant).

Le règlement pacifique du problème des enclaves passe souvent par la création d'une voie de passage autorisée au moins pour les deux pays (à défaut d'une réelle voie internationale), même si juridiquement elle reste dans le territoire du pays traversé, et d'un accord pour régler les problèmes pouvant survenir sur cette voie devant une juridiction reconnue conjointement et partager équitablement les frais d'entretien et de sécurisation de cette voie. L'absence d'un tel droit de passage constituerait un blocus de l'enclave, ou pourrait mener à une annexion forcée de l'enclave par le pays enclavant, ce qui en droit international a longtemps constitué un casus belli (jusqu’en 1827) parfois très meurtrier. L'autre solution pacifique est l'acceptation mutuelle d'un traité de fusion ou d'adhésion des territoires enclavés au sein du territoire enclavant, avec souvent des aménagements dans le droit du pays enclavant pour reconnaître certains droits et usages de l'ancienne enclave à préserver dans la nouvelle union.

Les questions territoriales ne sont pas les seules non plus à être la source de litiges liées à l'existence ou la création d'enclaves.

Notamment depuis 1988, le droit maritime international autorise les pays à étendre leur zone économique exclusive (ZEE, qui s'étend au-delà des eaux territoriales, limitées le plus souvent à 12 milles nautiques des côtes, s'il n'y a pas de conflit entre pays voisins dans cette zone de revendication territoriale exclusive) jusqu'au-delà des 200 milles nautiques, pour y inclure le plateau continental attenant à leurs propres eaux territoriales. Alors qu'il n'y avait plus de territoires enclavés par les eaux territoriales ou dans les ZEE qui existaient auparavant, ou que les litiges afférents avaient été réglés difficilement par de longues négociations ou des décisions d'une cour de justice internationale, les premiers pays ayant fait une telle revendication d'extension ont alors enclavé la ZEE du plus petit territoire voisin dont le pays n'avait pas encore fait une telle revendication. De fait, ce plus grand pays a prématurément et unilatéralement étendu sa ZEE sans rien négocier avec le pays détenant le territoire de nouveau enclavé, concernant son droit à une extension similaire équitable de sa propre ZEE sans enclavement.

Le cas se présente ainsi dans la collectivité d'outre-mer française de Saint-Pierre-et-Miquelon dont les eaux territoriales se retrouvent enclavées par la revendication de la nouvelle ZEE étendue unilatéralement par le Canada (après le règlement du litige concernant les anciennes ZEE) sur le plateau continental partagé par les deux pays. Ce nouveau litige n'est pas réglé et « le Canada s'oppose à toute extension des eaux territoriales françaises au détriment de sa propre ZEE », alors que la France ne revendique pas une extension de ses eaux territoriales (la France et le Canada ont reconnu leurs eaux territoriales mutuelles, ainsi que difficilement les limites de ancienne ZEE selon l'ancien droit maritime), mais l'extension équitable et non enclavée de sa propre ZEE selon le nouveau droit maritime international, jusqu'aux limites des eaux internationales hors ZEE. Ce nouveau litige n'est pas réglé (l'ancien litige concernait les zones de pêche mais les ressources halieutiques surexploitées ont fait l'objet d'un moratoire par les deux pays et ce problème est aujourd'hui moins important que la nouvelle possibilité d'existence de zones d'extraction pétrolière dans la ZEE étendue au-delà des 200 milles sur le plateau continental partagé).

L'enclavement de Saint-Pierre-et-Miquelon concerne également la couverture aérienne, puisque le Canada ne reconnaît pas non plus la demande de continuité territoriale française, dans une zone de transit international entre son aéroport d’Halifax et la limite des eaux territoriales canadiennes pour les vols français court courrier vers Saint-Pierre-et-Miquelon au départ d'Halifax, le seul aéroport aujourd'hui à pouvoir assurer (à coût raisonnable) le trafic long courrier commercial régulier ; l'extension de la ZEE canadienne concerne également le contrôle aérien et douanier exercé par le Canada dans sa nouvelle ZEE. Le Canada impose donc aux Français se rendant par avion à Saint-Pierre-et-Miquelon depuis la France métropolitaine l'obligation de posséder un passeport et d'obtenir un visa de transit canadien, ce qui est le seul cas où la continuité du droit de déplacement des Français n'est pas garanti sur tout le territoire français, et pourrait réclamer des droits de douane aussi sur les marchandises en transit, voire interdire selon son propre droit le transit de certains types de biens légalement autorisés en France ou dans l'Union européenne, mais non conformes aux normes et lois canadiennes. Un tel cas ne se présente nulle part ailleurs dans le monde concernant les liaisons aériennes vers les autres collectivités d'outre-mer françaises, qui peuvent utiliser sur certains vols réguliers les aéroports internationaux d'autres pays qui disposent d'une zone de transit international où aucun visa de transit n'est exigé pour les Français lors des escales via leurs aéroports internationaux, ni aucun droit de douane supplémentaire n'est perçu par le pays de transit pour les biens échangés.

Pays enclavés

Le Lesotho (en vert) est totalement entouré par l’Afrique du Sud.

Un pays peut être dit enclavé (ou enclavé stricto sensu) quand il est complètement entouré par un autre ; trois pays sont dans ce cas :

Beaucoup de pays de ce type existaient en Europe par le passé, généralement relevant du Saint-Empire, en particulier en Allemagne (nombreuses petites principautés ecclésiastiques ou séculières) et à l’est de la France (princes possessionnés, par exemple la principauté de Salm).

Pays côtiers

La Gambie (en vert) est presque totalement entourée par le Sénégal, à l'exception d'une bande côtière.

Certains pays sont complètement entourés par un autre, à l'exception d'une petite section côtière leur permettant d'avoir accès aux eaux internationales. Cet accès ressemble d'ailleurs plus à un corridor géographique :

Pour cette situation de quasi-enclave, on emploie parfois le terme d’« encoche ».

Bien que le Canada, Chypre, la Corée du Sud, le Danemark, Haïti, l'Irlande, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, le Portugal, le Qatar, la République dominicaine et le Timor oriental ne soient bordés que par un seul autre pays, on considère généralement qu'ils ont suffisamment accès aux eaux internationales pour ne pas entrer dans cette catégorie.

Pays sans accès à la mer

Pays enfermés selon la publication CIA World Factbook. Article détaillé : Pays sans accès à la mer.

Un pays peut également être dit enclavé (ou enfermé) lorsqu'il n'a pas d'accès direct à une mer ouverte (c'est-à-dire à l'océan mondial).

Actuellement, 44 pays dans le monde peuvent être qualifiés d'enclavés. Deux d'entre eux, le Liechtenstein et l'Ouzbékistan, sont dits doublement enclavés, c'est-à-dire bordés uniquement de pays eux-mêmes enfermés, ce qui signifie qu'ils ont besoin de traverser au moins deux États pour avoir un accès à l'océan.

Fragments et exclaves

Le territoire de Kaliningrad est un fragment de la Russie entouré par la Pologne et la Lituanie, et depuis 2007, une enclave dans l'Espace Schengen (si l'on tient compte de la ZEE).

Certains territoires ne peuvent être atteints du pays qui en a la souveraineté que par les eaux internationales. On les considère comme des fragments détachés plutôt que comme de véritables exclaves :

D'autres fragments ne peuvent être atteints qu'en traversant le territoire d'un ou de plusieurs états étrangers tel que :

De nombreux pays possèdent en fait des fragments détachés qui ne peuvent être atteints que par bateau ou par avion. L'Alaska, détachée du reste des États-Unis, en est un exemple extrême mais au moins deux autres fragments des États-Unis ne peuvent être atteints à pied sans pénétrer au Canada : Point Roberts dans le nord-ouest de l'État de Washington et l'Angle nord-ouest dans le Minnesota.

La côte extrême sud de la Croatie est également détachée du reste du pays par le petit corridor de Neum appartenant à la Bosnie-Herzégovine. Neum est également en quelque sorte une enclave, puisque pour rejoindre les autres localités de Bosnie-Herzégovine, il faut passer par le delta de la Neretva, en territoire croate.

Véritables enclaves

Campione d'Italia (au centre) est une ville italienne totalement enclavée dans la Suisse.

Dans ce paragraphe ne sont pris en compte que les territoires sur lesquels un pays a la souveraineté, mais qui ne peuvent être atteints sans entrer dans un autre pays, en passant obligatoirement par son sol, ses eaux territoriales ou son espace aérien. L'exemple le plus connu est Berlin-Ouest, avant la réunification de l'Allemagne, qui était une exclave de la République fédérale d'Allemagne à l'intérieur de la République démocratique allemande. Il existait même quelques portions de Berlin-Ouest exclavées de la plus grosse partie de la ville et enclavées elles aussi dans la RDA.

Des innombrables enclaves qui existèrent par le passé en Europe, il ne reste que les suivantes :

On trouve les enclaves suivantes en Asie :

Article détaillé : Enclaves indo-bangladaises.

Deux groupes d'îles sont entièrement entourées par les eaux territoriales d'un autre pays :

La vie des habitants diffère d'une enclave à l'autre. Concernant les enclaves européennes, des traités ont été généralement bien établis et leurs habitants sont souvent libres de se déplacer d'un pays à l'autre - dans le cas de Baarle, il s'agit même d'un argument touristique. Dans d'autres parties du Globe, tout particulièrement en Asie, les enclaves résultent souvent d'un désaccord sur les traités fixant les frontières. Au mieux, la vie quotidienne de leurs habitants est sérieusement gênée. Au pire, ils sont enclos dans un territoire restreint.

Enclaves « pratiques »

Quelques territoires, s'ils ne sont pas géographiquement détachés, ne peuvent être facilement atteints qu'en pénétrant un autre pays, parce qu'ils sont situés dans une région montagneuse ou parce que la seule route praticable entre sur un sol étranger avant de revenir dans le pays d'origine. De tels territoires sont parfois appelés « enclaves pratiques » et peuvent être trouvés sur de nombreuses frontières, particulièrement celles qui sont peu défendues. Quelques exemples :

Privilèges d'extraterritorialité, droits souverains concédés par un État à un autre État, stipulations douanières et autres cas particuliers

L’extraterritorialité est un principe de droit international public qui revient pour un pays à laisser s’exercer l’autorité d'un État étranger sur une partie de son territoire propre.

S'il concerne la plupart du temps des institutions internationales (par exemple le siège des Nations unies à New York ou le quartier général de l’OTAN en Belgique), il peut aussi lier deux États (ou assimilés) entre eux :

Contrairement à une idée reçue, les ambassades ne bénéficient pas de l’extraterritorialité, mais jouissent seulement de l’immunité diplomatique.

De nombreuses routes ayant des incursions sur le territoire d'un autre État en zone frontalière ou desservant des zones particulières (aéroport international proche d'une frontière, enclave étrangère, etc.) sont sujettes à des accords spécifiques entre les États concernés et bénéficient ainsi d'un statut particulier.

C'est notamment le cas, entre la France et la Suisse :

Et entre l'Espagne et la France :

C'est également le cas :

Sans qu'il s'agisse d'enclaves à proprement parler ou de territoires bénéficiant de l'extraterritorialité, de nombreux États jouissent de droits particuliers sur des bâtiments ou parcelles situés en territoire étranger. On peut citer par exemple :

Enclaves administratives

Parfois, les divisions administratives d'un pays, pour des raisons historiques ou pratiques, provoquent un détachement de certaines subdivisions territoriales (ou partie d'entre elles) dans d'autre subdivisions sans y être lié. On retrouve les mêmes distinctions que pour les territoires souverains.

Subdivisions administratives entièrement enclavées dans une autre

Allemagne Australie Autriche Belgique Carte de la Belgique fédérale. Enclaves et exclaves des facilités linguistiques en Belgique. Canada Chine Espagne France Article détaillé : Liste d'enclaves et d'exclaves intérieures de la France.

Les communes suivantes sont totalement enclavées dans une autre :

Îles Anglo-Normandes (Guernesey) Inde Italie Japon Malaisie Mozambique Royaume-Uni

Historiquement, parmi les comtés traditionnels d'Angleterre, il existait quelques exclaves :

Aujourd'hui, deux circonscriptions électorales anglaises sont totalement enclavées dans une autre :

Russie Suisse Article détaillé : Liste d'enclaves et d'exclaves intérieures de la Suisse.

Fragments de subdivisions administratives enclavées dans une autre

Celles-ci ne possèdent aucune personnalité juridique, étant bien souvent des fractions de territoire de collectivités locales de bases par exemple : les communes.

Émirats arabes unis Carte des Émirats arabes unis - cliquez sur l'image pour agrandir. États-Unis Espagne Italie Liechtenstein Les communes du Liechtenstein possèdent de nombreuses enclaves à l'intérieur des unes et des autres. Serbie Suisse

Enclaves pratiques

États-Unis Belgique et Pays-Bas

Alors que la frontière entre les deux pays suit toujours le cours naturel de la Meuse, la canalisation du fleuve a créé entre Visé et Maastricht deux enclaves accessibles uniquement par le territoire de l'autre État. En 2016, les deux États se sont échangé les deux parcelles de territoire pour résoudre ce problème. La Belgique y perd au change vu qu'elle reçoit quatre hectares des Pays-Bas contre quatorze hectares qui leur sont cédés.

France

Certains arrondissements parisiens sont pourvus d'exclaves dont ils sont séparés par le boulevard périphérique, donc situées extra-muros. La plus grande est au XVème arrondissement, qui comprend, entre autres, l'héliport de Paris et l'Aquaboulevard. Dans le cadre d'un découpage plus complexe, la voirie des rues du Professeur-Gosset et Jean-Henri-Fabre est au XVIIIème arrondissement, alors que leurs immeubles riverains sont à Saint-Ouen.

Enclaves historiques

Allemagne

Indes britanniques et États successeurs

Égypte

France

Chine

Maroc

Panama

Divers (liste non exhaustive)

Enclaves intérieures historiques

Royaume-Uni

Les subdivisions administratives (comtés) dans tous les pays du Royaume-Uni avaient des exclaves avant que les réformes municipales de 1974 (Angleterre et Galles) et 1975 (Écosse), ne les aient abolies. Furness, au nord de la Baie de Morecambe, était une exclave du comté anglais de Lancashire, séparée du reste du comté par le Westmorland. En anglais, elle était connue comme « Lancashire beyond the Sands ». Elle a été incorporée dans le nouveau comté de Cumbria en 1974. Le Flintshire, un comté gallois, avait une exclave bordée sur trois faces par l'Angleterre, et sur le quatrième par le Denbighshire, qui, avec le reste du Flintshire, a été incorporée dans le comté de Clwyd en 1974. Le comté écossais de Dunbartonshire avait une exclave à son est, bordée par le Lanarkshire et le Stirlingshire, avant d'être incorporée dans la nouvelle région de Strathclyde en 1975.

Enclaves temporaires

Un morceau de territoire peut être cédé à un autre pays de façon temporaire, donnant lieu à une fiction juridique.

Notes et références

  1. « Enclave, exclave, périclave, enclave urbaine — Géoconfluences », sur geoconfluences.ens-lyon.fr (consulté le 25 juillet 2022)
  2. Victor Adolfe Malte-Brun, L'Allemagne illustrée: géographie - histoire - administration - statistique, J. Rouff, 1888 (lire en ligne)
  3. Raballand 2005, p. 8.
  4. (fr) Définition d'enclave selon l'édition 2007 du Petit Larousse illustré : « Terrain ou territoire complètement entouré par un autre ou, par extension, sans accès direct à la mer ».
  5. « geogir.fr/geo-savoir-les-deux-… »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?).
  6. « OpenStreetMap », sur OpenStreetMap (consulté le 1er septembre 2020).
  7. « Quels sont les paradis fiscaux en matière d’impôts sur le revenu ? », sur droitissimo.com, 21 mai 2011 (consulté le 1er octobre 2015).
  8. « La Croatie dans l’UE : la ville de Neum, une enclave bosnienne en Europe », sur Le Courrier des Balkans, 25 juin 2013 (consulté le 21 mars 2023).
  9. Paul Poupard, Connaissance du Vatican : histoire, organisation, activité, éd. Beauchesne, 1967, p. 31, article en ligne.
  10. Jonathan Riley-Smith, The Atlas of the Crusades, « Facts on File », Oxford, 1991, p. 170.
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  13. Jean-Paul Pancracio, « Le régime juridique des bases militaires concédées : À propos de la fermeture du camp d’internement de la base américaine de Guantánamo à Cuba », CEREM, février 2009, p. 4.
  14. Carte de 1960, sur map.geo.admin.ch.
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  16. « MANAGEMENT OF THE SEAWAY » (consulté le 7 décembre 2018).
  17. voir Carter Lake.
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  20. De Laubadère André. Le statut international du Maroc depuis 1955. In: Annuaire français de droit international, volume 2, 1956, p. 137-138 (http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/afdi_0066-3085_1956_num_2_1_1228).
  21. (en) Christopher Long, « A Regal Bid Too Far? » : sur la naissance d'Alexandre III de Serbie.

Voir aussi

Bibliographie

Articles connexes

Liens externes