Sauf-conduit
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Cet article est une ébauche concernant le droit.
Un sauf-conduit est un document accordé par l'autorité d'un gouvernement à une personne de nationalité étrangère et qui garantit à cette dernière la sécurité et la liberté de mouvement à l'intérieur et à travers les frontières de la juridiction de ce gouvernement.
Un sauf-conduit est différent d'un passeport, d'un visa ou d'un laissez-passer. Un passeport est donné aux citoyens du pays, un visa est donné aux étrangers dont le pays maintient des relations diplomatiques neutres ou amicales avec le pays visité ; un sauf-conduit est généralement donné à des personnes originaires d'un pays sans relation diplomatique, ou ennemi de celui visité.
Un exemple historique célèbre est le paiza mongol, tablette d'or de la dynastie Yuan, dont Marco Polo a laissé une bonne description dans son livre[1].
Un exemple plus récent se trouve lors du procès du maréchal Pétain en 1945, dans la bouche de son défenseur, le bâtonnier Payen : « Vous savez aussi que la plupart des hommes qui ont vu le Maréchal à l’œuvre, et qui pourraient témoigner en sa faveur, sont en prison, ou à l’étranger où ils se cachent. J’ai demandé pour eux un sauf-conduit, c’est-à-dire l’assurance que, s’ils venaient déposer, ils ne seraient pas arrêtés et pourraient repartir là où ils étaient. Ces sauf-conduits ont été refusés. »[2]
Notes et références
- ↑ Philippe Ménard, « Les représentations de l’empereur Khoubilai Khan dans les manuscrits français du Devisement du monde de Marco Polo », dans Autour du XVe siècle : Journées d’étude en l’honneur d’Alberto Vàrvaro, Presses universitaires de Liège, coll. « Bibliothèque de la faculté de philosophie et lettres de l’université de Liège », (ISBN 979-10-365-3818-6, lire en ligne), p. 117–139
- ↑ Haute cour de justice, Le procès du maréchal Pétain : compte rendu sténographique (vol. 2), (lire en ligne)
